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Opel France SAS
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78300 POISSY

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Directeur Général : M.Igor DUMAS
La société est inscrite au registre du commerce au RCS Nanterre sous le numéro B 342 439 320.
Le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 90342439320



CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS AU SITE WEB OPEL


1. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site est la propriété intellectuelle de la société Opel. Toute copie ou reproduction du contenu est interdite, sauf si cela s'avère nécessaire pour son affichage en ligne. Nonobstant le caractère général de ce qui précède, vous pouvez imprimer des pages entières du site sur un support papier pour votre usage personnel selon les modalités suivantes :
(a) les documents ou graphiques du site ne sont en aucun cas modifiés ;
(b) aucun graphique du site n'est utilisé séparément du texte correspondant ; et
(c) les droits d'auteur et la marque de fabrique d'Opel ou autres mentions apparaissent sur toutes les copies.

Toute utilisation des extraits du site non conforme à ces conditions est interdite et ce, quelle que soit sa nature. Les contenus mis à disposition sur ce site ont été soigneusement analysés et testés à toutes les étapes de leur production. Opel vous recommande néanmoins de vérifier la présence éventuelle de virus avant toute utilisation. Opel recommande également l'utilisation d'un logiciel anti-virus à jour.
 

2. Données personnelles et liens hypertexte 

Opel respecte la confidentialité de vos données personnelles et la vie privée de chaque personne visitant ce Site. Vous trouverez davantage d’informations concernant les présentes dans la politique de confidentialité et la politique d'utilisation des cookies. Ce Site contient des liens hypertexte redirigeant vers d’autres sites Web, qui sont exploités par des tiers. Le contenu de tels sites Web tiers relève de la responsabilité exclusive de leurs propriétaires respectifs. Opel se dégage de toute responsabilité concernant la conformité aux lois relatives à la confidentialité des données de tels sites Web tiers, de même que concernant leur contenu. Veuillez vous référer aux déclarations de confidentialité des fournisseurs individuels. Si vous soupçonnez de tels sites Web d’être exploités en dehors des limites du cadre juridique, merci de nous en informer en nous appelant au <numéro de téléphone>. 


3. Accès aux services

Bien qu'Opel veille à ce que le site soit accessible 24 heures sur 24, Opel ne sera pas responsable si, pour une raison quelconque, le site n'est pas disponible à un moment donné ou pendant une certaine période. L'accès au site peut être suspendu temporairement et sans préavis en cas de défaillance du système, de maintenance, ou de réparation mais aussi pour des raisons indépendantes de la volonté d'Opel.


4. Contenu et conduite des visiteurs

À l'exception des informations personnellement identifiables, qui sont couvertes par la politique de confidentialité et la politique d'utilisation des cookies d'Opel, tout contenu que vous transmettez ou postez sur le site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. Opel n'a aucune obligation à l'égard de ce contenu. Opel et ses délégués seront libres de copier, divulguer, distribuer, incorporer et utiliser ce contenu et les données, images, sons, textes et autres éléments qui y sont intégrés, à des fins commerciales ou non.

Il vous est interdit de poster ou transmettre vers ou depuis le site tout contenu:
(a) menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, séditieux, offensant, pornographique, injurieux, susceptibles d'inciter à la haine raciale, discriminatoire, menaçant, scandaleux, incendiaire, blasphématoire, relevant de l'abus de confiance, en violation de la vie privée ou qui peuvent causer une gêne ou un désagrément ; ou
(b) pour lesquels vous n'avez pas obtenu toutes les licences et/ou approbations nécessaires ; ou
(c) ce qui constitue ou encourage une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, donnerait lieu à une responsabilité civile, ou serait contraire à la loi ou porterait atteinte aux droits d'une tierce partie, dans tout pays dans le monde ; ou
(d) ce qui est techniquement nuisible (y compris, sans toutefois s'y limiter, les virus informatiques, les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers, les composants nuisibles, les données corrompues ou autres logiciels malveillants ou données nuisibles).

Vous ne pouvez pas abuser du site de quelque façon que ce soit, y compris, sans toutefois s'y limiter, en le piratant. Opel se réserve le droit de supprimer et/ou modifier sans préavis de tels contenus interdits.

Opel coopère pleinement avec les autorités d'application de la loi ou les ordonnances judiciaires demandant ou ordonnant à Opel de divulguer l'identité ou de localiser toute personne publiant un contenu en violation de ce paragraphe 4.
 

5. Exactitude de l'information

A cause de nombreux paramètres liés aux écrans et navigateurs, la couleur de la voiture peut apparaitre différente. Tous les écrans ne sont pas calibrés de la même manière et la reproduction des coumeurs sur internet n'est pas précise. Compte tenu de ces différences, nous ne pouvons pas garantir que vous puissiez visionner exactement la couleur réelle de la voiture. Nous nous efforçons d'améliorer la production photo ou vidéo pour qu'elle reflète le plus fidèlement possible la couleur exacte de la voiture.

L'information de ce site est destinée aux clients d'Opel. La disponibilité, l’étendue des services, les offres, la technologie et l’équipement peuvent varier selon les pays. En raison de la nature des modifications implémentées lors des mises à jour annuelles, etc., les produits affichés et les services décrits sur ce Site peuvent différer de ceux indiqués dans la dernière spécification. 

OPEL mettra tout en œuvre pour veiller à ce que les contenus du site soient exacts et mis à jour. Cependant, nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis les tarifs, les documents, les équipements, les caractéristiques, les modèles et la disponibilité. Certains équipements ou services décrits ou affichés sont susceptibles d’être disponibles uniquement dans certains pays ou proposés uniquement moyennant des frais supplémentaires. OPEL se réserve le droit de modifier les caractéristiques des produits et services à tout moment. OPEL décline toute responsabilité concernant les réclamations ou les pertes engendrées par la confiance témoignée au contenu du présent site Web.

Il convient de ne pas se fier outre mesure aux déclarations faites sur le site et le contenu sur le site est fourni « tel quel », sans aucune condition, garantie ou autres termes de toute sorte. Par conséquent, dans la mesure permise par la loi, Opel vous fournit le site sur la base qu'Opel exclut toutes les représentations, garanties et modalités ou autres conditions (y compris, sans toutefois s'y limiter, toutes les modalités impliquées par la loi) qui, en vertu de ces conditions, pourraient être en vigueur en ce qui concerne le site Web.

6. Responsabilité

Opel et leurs dirigeants, leurs administrateurs, leurs employés ou leurs agents ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des pertes ou dommages encourus par vous ou par un tiers (y compris, sans toutefois s'y limiter, toute perte directe, indirecte, tout dommage ou perte punitif ou consécutif, ou perte de revenus, de profits, de bonne volonté, de données, de contrats, d'utilisation de l'argent, ou de perte ou de dommages résultant de ou liés de quelque façon à l'interruption d'activité et sur le plan de la responsabilité délictuelle (y compris, sans toutefois s'y limiter) la négligence, le contrat ou autre) dans le cadre du site de quelque façon ou en relation avec l'utilisation, l'incapacité d'utiliser ou les résultats de l'utilisation du site, tous les sites liés au site ou le contenu sur ces sites, y compris mais non limité à la perte ou au dommage dû à des virus qui peuvent infecter votre équipement informatique, des logiciels, des données ou autre propriété lié à votre accès au présent site, de l'utilisation ou de la navigation sur le site ou du téléchargement de tout contenu du site ou des sites liés au site. Rien dans ces conditions ne peut exclure ou limiter la responsabilité d'Opel pour:
(a) le décès ou les blessures causé par la négligence d'Opel ;
(b) la fraude ou une fausse déclaration frauduleuse ;
(c) toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi en vigueur.

7. Loi applicable et juridiction

Ce site a été créé, et est exploité, conformément à la législation en vigueur en France. Tout litige relatif à ce Site sera soumis à la législation française, dont les Tribunaux seront exclusivement compétents.

CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU TÉLÉCHARGEMENT SUR LE SITE WEB OPEL

OPEL est propriétaire des documents téléchargeables depuis le Site (les « Documents ») et vous accorde donc une licence personnelle non exclusive. Celle-ci vous permet d’utiliser les Documents soumis aux termes précités, ainsi qu’aux conditions générales supplémentaires suivantes (ensemble, les « Conditions d’utilisation ») :

Les Documents sont la propriété intellectuelle d’OPEL. Il vous est interdit d’accorder une sous-licence, d’affecter, de transférer ou de vendre les Documents ou les droits accordés conformément aux Conditions d’utilisation. Vous devez en outre vous assurer que les droits d’auteur et de marque déposée d’OPEL, de même que tout autre avis, apparaissent sur les Documents téléchargés et toutes les copies que vous effectuez.

Toute utilisation des Documents non conforme aux Conditions d’utilisation est interdite et ce, quelle que soit sa nature.

Les Documents mis à disposition sur ce site Web ont été soigneusement analysés et testés à toutes les étapes de leur production. OPEL vous recommande néanmoins de vérifier la présence éventuelle de virus avant toute utilisation. OPEL vous recommande également d’effectuer une sauvegarde de votre disque dur avant d’utiliser le logiciel. Avant de télécharger des Documents sur un ordinateur en réseau, il est conseillé de contacter l’administrateur dudit réseau.


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